Conditions d'utilisation d'« inspire. »

L'essentiel. « inspire. » est un carnet de notes en ligne, sur invitation, chiffré de bout en bout : vos notes sont chiffrées sur votre appareil avant de partir, et Resilience Factory ne peut ni les lire, ni les récupérer pour vous. Si vous perdez à la fois votre clé de chiffrement des notes et votre code de secours, vos notes sont perdues définitivement, sans aucun recours. Le service est fourni sans engagement de disponibilité.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation du service « inspire. », édité par la société Resilience Factory, dont l'identité figure dans les mentions légales. « inspire. » permet d'écrire des notes, d'y joindre des fichiers (images, sons, dessins, PDF), et de les retrouver sur plusieurs appareils depuis un navigateur web récent.

Créer un compte suppose d'avoir lu et accepté ces conditions et la politique de confidentialité. La version acceptée et sa date sont enregistrées avec le compte.

2. Accès sur invitation

« inspire. » n'est pas ouvert au public. Un compte ne se crée qu'à partir d'une invitation envoyée par un utilisateur existant. L'invitation est un lien à usage unique et à durée limitée ; chaque utilisateur dispose d'un nombre limité d'invitations (cinq dans l'offre gratuite).

Le service s'adresse à des particuliers, pour un usage personnel. Il est réservé aux personnes majeures.

En invitant quelqu'un, vous nous transmettez son adresse e-mail pour que nous lui envoyions l'invitation : ne le faites qu'avec son accord.

3. Votre compte et vos secrets

Votre compte repose sur quatre éléments, qui ont des rôles différents :

L'adresse e-mail: Elle vous identifie et sert à vous joindre (invitations, messages liés au compte).
Le mot de passe du compte: Il ouvre une session sur le serveur. Le serveur n'en garde qu'une empreinte (PBKDF2 salé) ; il le reçoit, protégé par HTTPS, à chaque connexion. Il doit être différent de la clé de chiffrement des notes.
La clé de chiffrement des notes: Elle protège la clé interne qui chiffre vos notes. Elle ne quitte jamais votre appareil et n'est jamais envoyée au serveur. Choisissez-la longue : seize caractères ou quatre mots au moins, ce que la page exige.
Le code de secours: Il est affiché une seule fois à la création du compte. Il ouvre vos notes si vous oubliez votre clé de chiffrement, et permet d'en choisir une nouvelle. Notez-le et rangez-le hors de vos appareils.

Vous êtes seul responsable de la confidentialité de votre mot de passe, de votre clé de chiffrement et de votre code de secours, et de la sécurité de vos appareils (verrouillage de l'écran, mises à jour). Si vous pensez qu'un appareil ou un secret est compromis, changez le mot de passe du compte : toutes les sessions ouvertes sont alors fermées.

4. Le chiffrement de bout en bout, et ce qu'il implique

Le titre, le texte, les étiquettes, les carnets, les pièces jointes et le nom de vos appareils sont chiffrés sur votre appareil (AES-256-GCM) avant d'être envoyés. Le serveur ne stocke que des données chiffrées qu'il ne sait pas ouvrir. Il conserve en revanche les informations nécessaires au fonctionnement du service (adresse e-mail, dates, tailles, nombre d'enregistrements…), décrites dans la politique de confidentialité.

Conséquences, que vous acceptez en créant un compte :

Resilience Factory ne peut pas lire vos notes, ni les communiquer à qui que ce soit en clair, ni les analyser.
Resilience Factory ne peut pas récupérer vos notes à votre place. Le mot de passe du compte peut être changé ; la clé de chiffrement des notes ne peut être retrouvée par personne.
Si vous perdez à la fois votre clé de chiffrement des notes et votre code de secours, et qu'aucun de vos appareils n'est encore ouvert, vos notes sont perdues définitivement. Ni le support, ni les sauvegardes, ni aucune autre démarche ne permettent de les rendre lisibles. Cette perte ne peut donner lieu à aucune indemnisation.
Tant qu'un appareil sait lire vos notes, vous pouvez les exporter en clair (texte des notes au format JSON) : faites-le régulièrement si vos notes comptent.

Le chiffrement protège le contenu, pas tout : la page de l'application est livrée par le serveur, et un appareil déverrouillé donne accès aux notes ouvertes. La politique de confidentialité en dit les limites.

5. Offres et prix

Offre gratuite

L'offre gratuite comprend un espace de stockage de 500 Mo (notes, pièces jointes et versions comprises, mesuré par le serveur sur les données chiffrées) et cinq invitations. Au-delà de l'espace, les nouvelles écritures sont refusées ; rien de ce qui est déjà stocké n'est effacé.

Offre payante

Une offre payante, avec davantage d'espace, est prévue. Ses conditions et son prix seront publiés avant son ouverture ; aucun paiement ne sera demandé sans votre souscription expresse.

Calcul déporté

Certains traitements (transcription d'un enregistrement, analyse de notes, imports…) demandent une machine puissante. Ils peuvent s'exécuter sur un appareil à vous. À défaut, « inspire. » pourra vous proposer de les exécuter sur une machine louée pour l'occasion chez notre hébergeur, puis détruite à la fin du traitement.

Aucun calcul déporté n'est lancé sans votre accord préalable, donné pour ce traitement, avec un plafond de coût et de durée.
Il est facturé a posteriori, selon la consommation réelle mesurée (durée, type de machine, coût de l'hébergeur, volume traité), et récapitulé par mois.
Pour ce traitement, vos données sont déchiffrées sur cette machine, le temps du calcul seulement ; la politique de confidentialité le décrit.

6. Usage acceptable

Vous vous engagez à utiliser « inspire. » conformément à la loi et à ces conditions. En particulier, vous vous interdisez :

d'y stocker ou d'y diffuser des contenus illicites ;
de tenter d'accéder aux comptes ou aux données d'autres utilisateurs, ou de contourner les limites du service (nombre de requêtes, espace, invitations) ;
de perturber le service : envoi massif de requêtes, tests d'intrusion non autorisés, logiciels malveillants ;
de revendre l'accès au service, ou de l'utiliser comme stockage pour un autre service ;
d'envoyer des invitations à des personnes qui ne les ont pas souhaitées.

Le chiffrement de bout en bout empêche Resilience Factory de contrôler le contenu des notes ; il ne vous dispense pas de respecter la loi.

7. Disponibilité

« inspire. » est fourni sans engagement de disponibilité ni de délai de rétablissement. Resilience Factory fait ses meilleurs efforts pour que le service fonctionne et pour conserver vos données chiffrées : copies sur des serveurs de secours, sauvegardes quotidiennes chiffrées conservées hors du serveur. Des interruptions, notamment pour maintenance, restent possibles.

Vos notes restent sur vos appareils pendant une interruption, et s'y écrivent ; elles repartent au serveur à son retour. Gardez néanmoins un export de ce qui compte.

8. Suspension, résiliation et suppression du compte

Par vous

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment, depuis l'application. La suppression efface votre compte et vos données chiffrées du serveur principal et des serveurs de secours ; il ne reste que leurs copies dans les sauvegardes, effacées à mesure que celles-ci expirent (voir la politique de confidentialité). Pensez à exporter vos notes avant : la suppression est irréversible.

Par Resilience Factory

Resilience Factory peut suspendre ou fermer un compte en cas de manquement grave à ces conditions, d'atteinte à la sécurité du service ou d'injonction d'une autorité. Sauf urgence ou obligation légale, vous en êtes informé par e-mail au préalable, avec un délai d'au moins trente jours pour exporter vos notes.

Si le paiement d'une offre payante s'interrompt (prélèvement refusé, moyen de paiement expiré, facture impayée), Resilience Factory vous en informe par e-mail et vous laisse quinze jours pour régulariser. Passé ce délai :

Suspension : le compte est suspendu, et vous en êtes informé par e-mail. Le serveur ne reçoit plus de nouvelles notes ; celles qui sont sur vos appareils y restent et peuvent être exportées. Régulariser le paiement lève la suspension.
Résiliation : quinze jours après la suspension, faute de régularisation, le contrat est résilié, et vous en êtes informé par e-mail.
Suppression : quinze jours après la résiliation, votre compte et vos données chiffrées sont supprimés du serveur principal et des serveurs de secours, comme pour une suppression que vous demandez vous-même (voir plus haut). Un e-mail vous prévient avant.

Resilience Factory peut aussi arrêter le service. Elle vous en informe alors par e-mail au moins trois mois à l'avance, pour vous laisser exporter vos notes.

9. Responsabilité

Resilience Factory est responsable de la bonne exécution du service dans les limites de ces conditions. Elle n'est pas responsable :

de la perte de données causée par la perte de votre clé de chiffrement des notes et de votre code de secours, qu'elle ne peut techniquement pas pallier ;
des conséquences d'un usage de vos identifiants ou d'un appareil déverrouillé par un tiers ;
des interruptions du service, ni des dommages indirects (perte de chance, manque à gagner) ;
du contenu de vos notes, qu'elle ne connaît pas.

Rien dans ces conditions n'écarte la responsabilité de Resilience Factory en cas de faute lourde ou intentionnelle, ni les droits que vous tenez, en tant que consommateur, des dispositions impératives du droit français.

10. Vos contenus

Vos notes et vos fichiers vous appartiennent. Resilience Factory n'acquiert aucun droit sur eux. Vous l'autorisez seulement à les stocker, sous forme chiffrée, à les copier sur ses serveurs de secours et dans ses sauvegardes, et à vous les rendre, pour la seule fourniture du service.

Le logiciel, la marque et les éléments de l'application restent la propriété de Resilience Factory ou de leurs auteurs ; les bibliothèques libres embarquées gardent leurs licences.

11. Modification des conditions

Ces conditions peuvent évoluer. Chaque version porte un numéro et une date. Une nouvelle version vous est présentée à votre connexion suivante, et vous devez l'accepter pour continuer à utiliser le service ; si vous la refusez, vous pouvez exporter vos notes et supprimer votre compte. Une modification qui réduit vos droits vous est annoncée par e-mail au moins trente jours avant de s'appliquer.

12. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, écrivez d'abord à rgpd@resiliencefactory.fr : nous cherchons une solution amiable.

Si vous êtes consommateur, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation. À défaut d'accord, le litige est porté devant le tribunal compétent ; en tant que consommateur, vous pouvez saisir celui de votre domicile.